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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à
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LA PAMOISEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAMOISEE
Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET à

Numéro de dépôt :
1704845
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/10/2001

Présentation de la marque LA PAMOISEE

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA PAMOISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à domicilié(e) ESBARRES Cote d'Or - France.

La marque LA PAMOISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAMOISEE est expirée depuis le 29 octobre 2001.

des Etablissements BEGIN COLNET à a également déposé les autres marques suivantes : SOLARIO , VIVAVIGNE , ORFEU , CAVES SAINT VINCENT , RELAIS DE CITEAUX


Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET à - ESBARRES Cote d'Or - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Vins de table, vins d'appellation controlée ou non, tous vins en général